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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MINOT-APURA
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PROPASYL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPASYL
MINOT-APURA S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1647638
Date de dépôt :
01/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2001

Présentation de la marque PROPASYL

Déposée le 1 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) MINOT-APURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROPASYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINOT-APURA domicilié(e) 88, rue de Marquillies, 59000 LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque PROPASYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPASYL est expirée depuis le 1 mars 2001.

MINOT-APURA a également déposé les autres marques suivantes : KI PROP , KI-PROP , KAI-PROP


MINOT-APURA S.A. (S.A.) - 88, rue de Marquillies, 59000 LILLE - France


CABINET PORTE - France


Inscription le 17 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210303 - Publication au BOPI 1996-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Inscription le 17 août 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°188558 - Publication au BOPI 1995-08-17

Inscription le 7 septembre 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°162620 - Publication au BOPI 1993-09-07

Inscription le 9 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151445 - Publication au BOPI 1992-11-09

Inscription le 9 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151444 - Publication au BOPI 1992-11-09

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes, essuie-mains, tissus d'essuyage. Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.